Claude Saunier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Saunier (Claude, Marcel, Louis)
président de l'association gestionnaire du Conservatoire national des arts et métiers ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Claude Saunier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
Groupe:
nomination
27 Avril 201127/04/2011
De: Saunier (Claude, Francine, Marie-Louise), épouse Palacio
rédactrice au bureau des officiers ministériels à la direction des affaires civiles et du Sceau ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Claude Saunier
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Claude Saunier
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Saunier (Claude), épouse Palacio
attaché d'intendance de la protection judiciaire de la jeunesse, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice depuis le
1er janvier 1992
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
au grade d'attaché
date_debut="1997-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
intégration
21 Février 199721/02/1997
De: Saunier (Claude, François)
5e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.